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Mentions légales

Éditeur du site

Le site est édité par :

  • Nom : Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut
  • Forme juridique : association déclarée (loi du 1er juillet 1901)
  • Siège social : 2 rue de l'Epau, 59230 Sars-et-Rosières
  • SIREN : 333 601 615
  • Numéro RNA : W596003092
  • Adresse d'accueil du public : 5 rue du Dispensaire, 59135 Wallers-Arenberg
  • Téléphone : 03 27 19 19 30
  • Courriel : contact@ripese.fr

Directeur ou directrice de publication

La présidence de l’association (nom à compléter).

Toute personne nommée ou désignée sur ce site peut exercer un droit de réponse auprès de la direction de publication, dans les trois mois qui suivent la mise en ligne du contenu concerné.

Hébergeur

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Téléphone : à compléter

Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par AB.Dev.Web, pour le compte du Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut.

Propriété intellectuelle

Les textes, logos, photographies et documents publiés sur ce site appartiennent au Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut ou aux personnes qui l’ont autorisé à les publier. Toute reproduction, en tout ou partie, demande l’accord préalable de l’association, sauf pour un usage strictement personnel.

Les fonds des cartes proviennent d’OpenStreetMap, dont les données sont publiées sous licence ODbL : © les contributeurs d’OpenStreetMap.

Contenus réalisés avec l’aide de l’intelligence artificielle

Pour des raisons éditoriales, certains textes et certaines images de ce site peuvent être retravaillés avec l’aide d’outils d’intelligence artificielle générative. Une personne est toujours à l’initiative de chaque contenu, et tout contenu affiché sur le site a été relu et validé par une ou plusieurs personnes avant sa publication.

Pour toute information sur ce point, vous pouvez vous adresser à la direction de publication, ou écrire à l’adresse électronique indiquée dans la rubrique « Éditeur du site ».

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site, dont les horaires, les adresses et les dates des événements, sont données à titre indicatif. L’association veille à leur exactitude et les met à jour régulièrement, mais une information peut avoir changé entre deux mises à jour. En cas de doute, nous vous invitons à contacter directement le relais concerné.

L’association s’efforce de garder le site accessible en permanence, sans pouvoir le garantir : il peut être interrompu, notamment pour des opérations de maintenance.

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Ce site contient des liens vers des sites qui ne dépendent pas de l’association. Leur contenu n’engage que leurs éditeurs.

Vous pouvez créer un lien vers ce site sans autorisation préalable, à condition que la page s’ouvre dans une fenêtre entière, et non à l’intérieur d’un autre site, et que le lien ne prête pas à confusion sur l’origine des contenus.

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Si un contenu du site vous semble inexact, illicite ou porte atteinte à vos droits, vous pouvez le signaler par la page Contact, ou par courriel à l’adresse indiquée dans la rubrique « Éditeur du site ». Merci de préciser la page concernée et le motif de votre demande.

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Accessibilité

Le niveau d’accessibilité du site et les moyens de nous signaler une difficulté sont décrits dans la déclaration d’accessibilité.

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